Déposée le 1 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFC JARDIBRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA GOUT' »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFC JARDIBRIC domicilié(e) Rue Henri Dunant,45140 ST JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2320032) - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 926 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFC JARDIBRIC domicilié(e) BP 81, Rue Henri Dunant, ZI Ingré,45140 ST JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2320032) - 45140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFC JARDIBRIC SAS - Rue Henri Dunant,45140 ST JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2320032) - 45140 - France - SIREN 352926398
SFC JARDIBRIC - BP 81, Rue Henri Dunant, ZI Ingré,45140 ST JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2320032) - 45140 - France
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2320032 - Publication au BOPI 2006-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints. Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AQUA GOUT'"
